Texte réglementaire


Organisation et fonctionnement CF, CSF, CSD,…
- Décret exécutif n° 03-279 du 23 août 2003 fixant les missions et les règles particulières d'organisation et de fonctionnement de l'université.

Soutenances
- Décret N°98-254 du 17 Aout 1998 relatif à la formation doctorale à la post graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire.

- Arrêté N°250 du 28 juillet 2009 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat.

- Arrêté N°191 du 16 juillet 2013 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat
- Habilitation universitaire (Arrêté N° 521 du 05 Septembre 2013 fixant les modalités de mise en œuvre des dispositions relatives à l’habilitation universitaire)


Perfectionnement à l’étranger
- Arrêté N°1266 du 23 Dec 2015 fixant les critères de sélection d'admissibilité au programme de formation résidentielle à l'étranger au titre de l'année 2016.

- Décret présidentiel N°14-196 du 6 juillet 2014 portant organisation et gestion de la formation et du perfectionnement à l’étranger・

- Arrêté n°2010 du 29 dec 2014 fixant les critères de sélection d’admissibilité au programme de perfectionnement à l’étranger.

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Faculté de Génie des Procédés Université de Constantine 3

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